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Communauté de communes du Pays de Tronçais

Place du Champ de Foire
03350 Cérilly

Tél. 04.70.67.59.43

Pays de Tronçais

Mentions légales

Informations

Communauté de Communes du Pays de Tronçais
Place du Champ de Foire
03350 CERILLY
Téléphone : 04 70 67 59 43

Directeur de la publication : Corinne TREBOSC
Responsable du site web : Jean-Louis ETIEN
Graphiste du site : Wide Design
Photographies : François GARNIER
Hébergeur du site : Souris Kiclic

Les photos sont de François GARNIER

Propriété du Site

Le présent site www.pays-de-troncais.com (le Site) est la propriété de la Communauté de Communes du Pays de Tronçais, SIRET n°240 300 558 00014, sous le code APE 8411Z dont le siège social est situé Place du Champ de Foire 03350 CERILLY. Le directeur de la publication du Site Web est Corinne TREBOSC.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la Communauté de Communes du Pays de Tronçais, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

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Du seul fait de sa connexion au site www.pays-de-troncais.com, l’utilisateur reconnaît accepter de la Communauté de Communes du Pays de Tronçais une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

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  • Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la Communauté de Communes du Pays de Tronçais. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Jean-Louis ETIEN.

Maintenance du Site


L’entreprise Souris Kiclic, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Montluçon, sous le numéro 508 965 084, dont le siège social est situé Rue Des Poiriers, 03190 VAUX – France, représentée par Monsieur Bruno GUERARD, en qualité de Responsable / Gérant, assure la réalisation, l’intégration, la maintenance du site www.pays-de-troncais.com.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.pays-de-troncais.com : Jean-Louis ETIEN.
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.pays-de-troncais.com, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à : Jean-Louis ETIEN.
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

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